Images/Usages : droit des images, Histoire de l'art et sociétéProgramme en cours

L'INHA a lancé en juillet 2017, avec le soutien de la Fondation de France, un nouveau programme d'une durée de quinze mois dédié à la question de l'accès aux images pour les professionnels des arts visuels.

Point nodal des pratiques de l'Histoire de l'art, l'obtention des images et les conditions de leur réutilisation ont toujours constitué pour les chercheurs comme pour les enseignants une préoccupation majeure. Mais leur usage concerne aussi, chaque jour davantage, les activités des musées et institutions culturelles ou le monde de l'édition. La révolution digitale  et les nouvelles pratiques du web contribuent par ailleurs depuis quelques années à transformer le paysage de façon radicale, rendant encore plus complexe un ensemble de régimes d'accès sans cohérence globale ou nationale,  et souvent, peu transparent.

Quelle sont les incidences des régimes d'utilisation des images sur l'exercice de l'histoire de l'art et du patrimoine, en France? Peut-on soumettre les images d'œuvres du domaine public au  droit d'auteur ? Quelle est, en fonction de leur histoire et de leur nature,  la marge de manœuvre des institutions pour accéder aux demandes de reproductions gratuites destinées à la recherche ou à l'enseignement? Quels sont les modèles actuellement opérants de taxation ou de gratuité? Y at-il des retours utilisables des expériences étrangères d'Open Content? Comment atteindre la balance entre respect du droit d'auteur et respect des usages de recherche destinés à la connaissance et à la valorisation du patrimoine?

Autant de questions que le programme Images/Usages, dirigé par Martine Denoyelle, conservatrice en chef du patrimoine, chargée de mission pour la prospective numérique à l'INHA, abordera et auxquelles il tentera de proposer des réponses, à travers l'exploration de la documentation disponible et une série d'entretiens avec les acteurs professionnels, essentiellement en France mais aussi à l'étranger.

  • Directrice du projet : Martine Denoyelle, conservateur en chef du Patrimoine, chargée de mission Prospective Numérique à l'Institut national d'histoire de l'art
  • Chef de projet : Katie Durand, chef de projet en ingéniérie documentaire
  • Chargée de projet : Elli Doulkaridou-Ramantani, doctorante, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Livre blanc

Un rapport d'information ou Livre blanc synthétisant l'existant a été publié en octobre 2018. Il expose les pratiques et difficultés du monde professionnel (sur le modèle du Issues Report de CAA, publié en 2012), les bonnes pratiques déjà établies dans le domaine et inclue une liste de propositions. Télécharger le rapport

Site dédié

L'équipe du projet alimente un site INHA de veille et d'informations sur les questions touchant aux images d'œuvres pour l'histoire de l'art et aux innovations dans ce domaine

Colloque

  • De nouvelles démocraties du savoir ? Pourquoi et comment ouvrir à la réutilisation les images des collections publiques, 22-23 octobre 2018, INHA, auditorium
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