Dons et legs

Prenez part à la pérennité de l’INHA

C’est grâce au legs du grand couturier et mécène Jacques Doucet à l’Université de Paris, au début du siècle dernier, que le fonds initial de la Bibliothèque d’Art et d’Histoire a été constitué. Il n’a depuis cessé de s’enrichir. Or, outre ses très nombreuses acquisitions, ce sont aussi des dépôts, dons ou legs qui lui ont permis de devenir l’une des bibliothèques en histoire de l’art les plus importantes au monde.

Dons d’archives, dons d’œuvres

Aujourd’hui plus que jamais, l’INHA est heureux de bénéficier, des versements de fonds d’archives – documents imprimés ou manuscrits, carnets, écrits, photographies, archives audiovisuelles, etc. – d’artistes, historiens de l’art, galeristes, collectionneurs, etc. Les donateurs en activité ou leurs ayants droit sont ainsi assurés de leur conservation dans des conditions optimales mais aussi de leur valorisation scientifique.

La charte des dons 

Donations et legs

En sa qualité d’établissement d’enseignement supérieur, l’INHA est habilité à recevoir des donations temporaires d’usufruit (DTU) pour une durée déterminée sans cession de droit de propriété.

Il peut également recevoir des legs permettant une exonération de frais de mutation.

L’acceptation des dons et legs fait l’objet d’une délibération lors du Conseil d’administration de l’établissement.

Parlons-en ensemble

Le service du mécénat et le service juridique de l’INHA se tiennent à votre disposition pour vous rencontrer afin d’envisager ensemble les modalités de votre don, donation ou legs.

Contacts 

Pour les questions liées au mécénat : Sibylle Mazot, 01 45 03 85 16, sibylle.mazot @ inha.fr 
Pour toute question d’ordre juridique : Christine Dumont, 01 45 03 89 47, christine.dumont @ inha.fr