La lutte contre le trafic illicite des biens culturels en Europe : acteurs et expériences

Colloque

04déc2009

3 et 4 décembre 2009

Galerie Colbert
Auditorium
2 rue Vivienne
75002 Paris

accès : 6 rue des Petits Champs

Entrée libre et gratuite dans la limite des places disponibles

L'Institut national du patrimoine et la Direction de l'architecture et du patrimoine (DAPA) proposent deux jours de débats sur cette situation.

Au moment où Interpol ouvre l'accès à sa base de données mondiale sur les oeuvres d'art volées, le colloque permettra de faire l'état des lieux du sujet, d'évaluer l'efficacité des dispositifs de prévention et de répression, de mettre en lumière les coopérations qui existent entre les Etats. Il sera un moment privilégié de rencontres et de débats entre les différents acteurs de la lutte contre le trafic illicite.

Jeudi 3 décembre 2009

10h00
Accueil
Eric Gross, directeur de l'Institut national du patrimoine

10h15
Un panorama des conventions et des réglementations européennes et internationales
Jean Musitelli, conseiller d'Etat, ancien ambassadeur de France auprès de l'UNESCO

Les acteurs publics de la lutte contre le vol et le trafic illicite : culture, justice, douanes et police

10h45 | Table ronde

Modérateur :

• Philippe Limouzin-Lamothe, Président
  Observatoire du marché de l'art et du mouvement des biens culturels, ministère de la Culture et de la Communication

• Michel Clément, directeur de l'architecture et du patrimoine, ministère de la culture et de la communication
• Stéphane Gauffeny, chef de l'Office Central de lutte contre le trafi c des Biens Culturels (OCBC)
• Rosanna Binacchi, coordinatrice de l'Observatoire des affaires internationales, ministère des biens culturels, Italie
• Claude de Moreau de Gerbehaye, chef de département aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces, Belgique
• Michel L'Hour, directeur, Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)
• Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS, directrice du Centre d'études sur la coopération juridique internationale.

Les acteurs privés dans la lutte contre le vol et le trafic illicite

14h30
Introduction
Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France, ministère de la Culture et de la Communication

15h00 | Table ronde

Modérateur : Fabrizio Lemme, avocat, collectionneur, donateur

• Francine Mariani-Ducray, conseiller d'Etat, présidente du Conseil des ventes volontaires ;
• Jean-Yves Marin, membre du Conseil exécutif d'ICOM France, directeur des musées d'art et d'histoire de Genève, Suisse ;
• Aude de Margerie, responsable juridique, Sotheby's France ;
• Karl-Heinz Kind, chef du groupe biens culturels, Interpol ;
• Jean-Robert Gisler, coordinateur biens culturels, Office fédéral de la police fedpol, Police judiciaire fédérale, Suisse ;
• Dominique Chevalier, antiquaire, secrétaire général du Syndicat national des antiquaires.

17h00
Conclusions de la journée
Vincent Noce, journaliste au journal Libération, auteur de La collection égoïste, Editions Jean-Claude Lattès

Vendredi 4 décembre 2009

Partage d'expérience européennes

9h30 | Table ronde

Modérateur :
Judith Kagan, conservateur général du patrimoine, chef du bureau de la conservation du patrimoine mobilier et instrumental DAPA - SDMHEP, ministère de la Culture et de la Communication

• José Enrique Carrera Tellado, inspecteur, chef de groupe, direction générale de la police et de la guardia civil, brigade d'enquête sur le patrimoine historique, Espagne
• Stéphane Théfo, commandant de police, direction de l'architecture et du patrimoine, ministère de la culture et de la communication
• Pascale Suissa-Elbaz, chargée de mission droit privé, direction de l'administration générale, ministère de la Culture et de la Communication
• Bianka Perčinić-Kavur, chef du département de la protection du patrimoine mobilier, ministère de la culture, Croatie
• François Lenell, conservateur au bureau du patrimoine, direction du livre et de la lecture
• Benno Widmer, avocat, chef du Service Spécialisé Transfert International Biens Culturels, Office fédéral de la culture, Suisse -*Pascal Even, conservateur général du patrimoine, responsable du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle, direction des Archives de France
• Ghislain d'Ursel, président de l'Union Européenne des Associations de Demeures Historiques.

11h50
Conclusion de la journée
Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France

12h15
Conclusions du colloque : synthèse des travaux et pistes d'actions
Philippe Bélaval, conseiller d'Etat, président du Comité du service public de diffusion du droit par l'Internet, président du conseil d'administration de l'INP

• L'Institut national du patrimoine