Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’œuvres d’art

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Faisant suite à la mission menée par l’Institut national d’histoire de l’art avec le soutien de la Fondation de France sur les régimes de diffusion des images patrimoniales et leurs incidences pour la recherche sur l’art (Images/Usages, 2017-2019), ce guide a pour objectif de répondre aux questions que se posent les étudiants, les chercheurs, les enseignants et les professionnels du patrimoine et de la culture quand ils doivent trouver et utiliser pour leurs travaux des images de collections publiques ou privées.

Pour les travaux en histoire de l’art en effet, et plus ponctuellement, dans d’autres disciplines des sciences humaines et des sciences exactes, la reproduction d’une œuvre constitue un élément majeur de la démonstration intellectuelle. Le discours s’articule à partir ou autour des objets et le choix en est motivé par l’intention du discours. Elle est en ce sens irremplaçable. Mais le choix de ces images est aujourd’hui de plus en plus contraint par la question des tarifs et des droits qui régissent leur utilisation. Ainsi ces questions de droit et de reproduction contribuent à orienter la recherche, ce qui n’est pas sans poser un problème fondamental pour la discipline et plus généralement, pour notre rapport aux images.

Le rapport Droits des images, histoire de l’art et société , publié en 2018 au terme de la mission Images/Usages, l’a démontré : malgré la diffusion des images aujourd’hui démultipliée par le web et par l’essor des bibliothèques numériques et collections en ligne d’archives et de musées, l’accès aux images et les modalités de leur réutilisation sont encore complexes. S’il existe plusieurs documents ou tutoriels accessibles aujourd’hui sur les implications du droit d’auteur, l’ensemble des régimes de distribution relève de dispositions juridiques et de pratiques variables d’une institution à l’autre, et dont la variété défie toute synthèse.

Au cours de la mission, le besoin a été exprimé par une grande majorité des personnes interrogées de bénéficier d’un guide qui soit aussi un code de bonnes pratiques destiné à la fois aux usagers et aux détenteurs des images. II s’agit à la fois de pouvoir maîtriser les fondamentaux du droit des images, d’être capable d’identifier et de comprendre les différents régimes pratiqués par les institutions et de connaître contraintes et possibilités liées aux différents usages des images dans la recherche.

L’objectif de ce guide est de donner des clefs au chercheur qui effectue une demande d’image ou qui en télécharge une sur internet pour mieux cerner ses propres besoins et donc les caractéristiques de l’usage qu’il veut en faire, les conditions légales qui s’y appliquent et pour qu’il puisse, éventuellement, s’en recommander lors d’un échange ou de négociations avec ses interlocuteurs.

En complément, il nous a semblé utile de fournir des indications sur les modes de citation des images à respecter pour contribuer à une diffusion de qualité, à la clarification des informations essentielles (source, paternité, copyright) et à la protection du domaine public. Ce guide a donc été conçu comme un accompagnement pas-à-pas des questions à se poser et des démarches à entreprendre, à partir du moment où l’on souhaite utiliser l’image d’une œuvre à des fins de recherche, d’enseignement ou de publication. Il part du cadre de la législation et des régimes de diffusion français mais prend aussi en compte d’autres contextes juridiques qui régissent les institutions étrangères. Il concerne enfin essentiellement les images fixes d’œuvres en deux dimensions (peinture, arts graphiques, photo) et en trois dimensions (artéfacts, sculpture, architecture). Dans un souci de clarté, nous avons limité les textes de chaque partie aux aspects essentiels des questions traitées. Des liens renvoyant soit à une documentation en ligne, soit à des billets regroupés dans la section Iconautes du carnet NUMRHA permettent dans tous les cas d’approfondir ou de consulter des exemples détaillés.