Références des sources aux Archives nationales
Cote du rapport : registre F21*2477, dossier n° 246, page(s) 193
Date de discussion du rapport : 1807-09-07
Cote(s) du (des) dessin(s) : A.N., F21/1878/394, Caen (Calvados), église du séminaire avec les changements pour y établir une bibliothèque publique au 1° étage et 1 salle électorale au r.d.c.: plan et coupe, n.s., 07-09-1807, 2 calques.
Localisation de l'édifice
Commune : Caen
Département ou pays (ex-provinces annexées) : Calvados
Région : Basse-Normandie
Désignation de l'édifice
Titre du dossier : bibliothèque publique ; salle électorale
Dénomination : bibliothèque ; église ; séminaire
Type d'intervention : nouvelle affectation
Coût
Devis : 29.937 F
Rapport du Conseil
Rapporteur : Petit-Radel
Commentaires sur le projet : Installation de la bibliothèque dans l'église du séminaire. Entresolement, démolition des voûtes, aménagements.
Avis du rapporteur : L'affectation du rez-de-chaussée n'est pas précisée.
Décision du Conseil : adoption